Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUPLAC
BIENABE Gérard

Numéro de dépôt :
96658110
Date de dépôt :
31/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2006

Présentation de la marque FRUPLAC

Déposée le 31 décembre 1996 par BIENABE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUPLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.

Le déposant est BIENABE Gérard, domicilié(e) La Tour Allée G 5 Avenue du Général de Gaulle, 69300 CALLUIRE et Cuire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIENABE Gérard LA TOUR Allée G - France.

La marque FRUPLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96658110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUPLAC est expirée depuis le 31 décembre 2006.

BIENABE Gérard a également déposé les autres marques suivantes : VIPLAC B.C.T.B. 5: , AGRUPLAN , PAPANDEO


BIENABE Gérard - La Tour Allée G 5 Avenue du Général de Gaulle, 69300 CALLUIRE et Cuire - France


BIENABE Gérard LA TOUR Allée G - France


Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399954 - Publication au BOPI 2004-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Meubles Palettes de manutention non métalliques Casiers Dessertes Caisses en matières plastiques Palettes de chargement Palettes de transport Plateaux de chargement Présentoirs Récipients d'emballage en matières plastiques Produits agricoles ni préparés ni transformés Transport, emballage et entreposage de marchandises Conditionnement de produits Conteneurs d'entreposage Emballage de produits Entreposage Locations de plaques Stockage Transport

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.